Marque expirée - Marque en non vigueur

UNIQUE – ATMOSPHERE.
COURANT Patrick

Numéro de dépôt :
3644573
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2019
UNIQUE – ATMOSPHERE. de COURANT Patrick

Présentation de la marque UNIQUE – ATMOSPHERE.

Déposée le 17 avril 2009 par COURANT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIQUE – ATMOSPHERE. »

Le déposant est COURANT Patrick domicilié(e) “ LA GAHANDIERE ” 10 Rue Belair - 41160 - LA COLOMBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Sophie HASSAR domicilié(e) 67 rue de la SAUNAIE - 44410 - CAMER/LA CHAPELLE DES MARAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIQUE – ATMOSPHERE. est expirée depuis le 17 avril 2019.

COURANT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : patrickcourant.com


COURANT Patrick - “ LA GAHANDIERE ” 10 Rue Belair - 41160 - LA COLOMBE - France


Mme Sophie HASSAR - 67 rue de la SAUNAIE - 44410 - CAMER/LA CHAPELLE DES MARAIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Présentation de produits, sur tout moyen de communication, y compris Internet, pour la vente au détail – à savoir : meuble, luminaire, tableaux peinture.

Transmission d'informations de sons et d'images via Internet. – informations en matière de télécommunications. – raccordement par télécommunications à un réseau téléphonique mondiale.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Architecture – décoration intérieure – stylisme (esthétique industrielle).